Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPERNAL
Numéro de dépôt :
1098876
Date de dépôt :
22/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cahors
Présentation de la marque IMPERNAL
Déposée le 22 janvier 1979 par LES COTES D'OLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cahors), la marque française « IMPERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IMPERNAL est expirée depuis le 22 janvier 1989.
LES COTES D'OLT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054